Résultats pour Règlements (82)

Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 3 octobre 2023 ...e courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 4 265 000 $ qui sera réalisé le 16 octobre 2023 - Règlements d'emprunts n os 957, 1001, 1023, 1024, 1028, 1029, 1030, 1032, 1033, 1034, 1052, 1054, 1058, 1060, 1044, 1045,... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 2 mai 2023 ...contrôle et suivi budgétaires 2.2Adjudication d'une émission de billets à la suite d'une demande de soumissions publiques - Règlements d'emprunts n os 999, 1027, 1055 et 1056 2.3Concordance et courte échéance relativement à un emprunt par billets a... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 mars 2023 ...rix de 111 000,00 $ taxes en sus, le tout suivant leur offre de services déposée le 6 mars 2023, et ce, payable à même les règlements d’emprunt : − N o 1349-2022 (61 500,00 $); − N o 1381-2023 (49 500,00 $), conditionnellement à l'approbation d... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2021 Édition décembre 2021 ...le maire qui achemine les mandats confiés par le conseil à l’appareil administratif municipal, supervise l’application des règlements et des résolutions, et communique toute information jugée d’intérêt public. La mairesse ou le maire doit spéciale... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2020 Édition septembre 2020 ...us les services municipaux sont toujours très actifs et s’assurent que le travail soit bien fait, surtout en respectant les règlements et les lois des ministères du gouvernement du Québec. Je vous ai toujours promis que je vous donnerais une répon... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2020 Édition juin 2020 ...us les services municipaux sont toujours très actifs et s’assurent que le travail soit bien fait, surtout en respectant les règlements et les lois des ministères du gouvernement du Québec. Je vous ai toujours promis que je vous donnerais une répon... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Tarification Tarification pour le financement de certains biens services et activités de la Municipalité de Sainte-Sophie ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Pages Finances Le service des finances a pour responsabilité de gérer les deniers publics de la municipalité et conformément aux lois et règlements en vigueur, entre autres, il s’occupe de la perception des taxes, de la taxation, de la préparation de la paye, des... En savoir plus Pages Plan du site ...ctive Répertoire des entreprises Journal le Contact Info-Travaux Administration et finances Avis publics Règlements municipaux Emplois Finances Politiques et programmes Vie démocratique Conseil municipal Séance... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 16 janvier 2024 ...rapport à l’accessibilité universelle. Urbanisme LCVC Incendie X X X → Faire des rappels de se conformer aux lois et règlements en vigueur CNB 2010 auprès des promoteurs. → Modifier la fiche d’inspection « Stationnement prévu et conforme... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 16 janvier 2024 ...du Fonds de la sécurité routière (PAFFSR); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte-Sophie doit respecter les lois et règlements en vigueur, et obtenir les autorisations requises avant l’exécution du projet; CONSIDÉRANT QUE le projet ment... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 6 février 2024 ...ossibilités d’utilisation des lots avoisinants; − Le projet n’a pas de conséquences résultant de l’application des lois et règlements, notamment en matière d’environnement et plus particulièrement pour les établissements de production animale (di... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 1er octobre 2024 ...ossibilités d’utilisation des lots avoisinants; − Le projet n’a pas de conséquences résultant de l’application des lois et règlements, notamment en matière d’environnement et plus particulièrement pour les établissements de production animale (di... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 10 décembre 2024 ...icipal de respecter la capacité de payer des citoyennes et citoyens de la municipalité; CONSIDÉRANT l’impact des lois et règlements; CONSIDÉRANT QUE notre politique financière est de maximiser nos ressources financières, matérielles et humain... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 12 décembre 2023 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouvertur...... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 4 juillet 2023 ...| Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.18Nomination de fonctionnaires désignés pour l'administration et l'application de règlements municipaux 1.19Politique relative aux saines habitudes de vie du camp de jour de la Municipalité de Sainte-Sophi... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 17 janvier 2023 ...t courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 809 000 $ qui sera réalisé le 27 janvier 2023 - Règlements d'emprunt n os 1073, 1151, 1170, 1177, 1182, 1183, 1188 et 1342-2022 2.4Achat de livres pour la bibliothèque mu... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...municipal de respecter la capacité de payer des citoyennes et citoyens de la municipalité; CONSIDÉRANT l'impact des lois et règlements; CONSIDÉRANT QUE notre politique financière est de maximiser nos ressources financières, matérielles et humaines a... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...es possibilités d'utilisation des lots avoisinants, Le projet n'a pas de conséquences résultant de l'application des lois et règlements, notamment en matière d'environnement et plus particulièrement pour les établissements de production animale (dist... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 15 août 2023 ...prix de 32 487 $ taxes en sus, le tout suivant leur offre de services déposée le 10 juillet 2023, et ce, payable à même les règlements d'emprunts n os 1349-2022 et 1381-2023; D’AUTORISER le maire, ou en son absence, le maire suppléant ainsi que... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 février 2023 ...ossibilités d’utilisation des lots avoisinants; − Le projet n’a pas de conséquences résultant de l’application des lois et règlements, notamment en matière d’environnement et plus particulièrement pour les établissements de production animale (di... En savoir plus Documents - Liste des documents - Liste des documents Demande de reconnaissance ...s, vous devez obligatoirement joindre tous les documents suivants (cochez lorsque joint). Copie des lettres patentes et des règlements généraux (1ère demande) Résolution du conseil d’administration pour le dépôt de la demande de reconnaissance Lettr... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition septembre 2023 ...st effectuée par un biologiste membre de l’Association des biologistes du Québec (ABQ), et ce, dans le respect des lois et règlements en vigueur. La Municipalité détient un permis SEG. Il s’agit d’un permis délivré par le ministère de l’Environne... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2021 Édition septembre 2021 ...ar règlement, des dispositions de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM) et celles des règlements pris en vertu de cette loi pour faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021. C... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2020 Édition mars 2020 ...et mettant en valeur différents aspects de la municipalité. Malheureusement, plusieurs d’entre eux ne respectaient pas les règlements, nous imposant le retrait de certaines candidatures. Le comité organisateur tient à remercier tous les participa... En savoir plus