Résultats pour Conseil municipal (301)

Documents - Avis publics - Demande de dérogation mineure Demandes de dérogations mineures ...e AVISPUBLIC ÀTOUTESPERSONNES INTERESSEES DEMANDESDEDEROGATIONS MINEURES ESTPARLESPRÉSENTESDONNEPARLASOUSSIGNEE: QUElecoms&ilmunicipalstatuerasurlesdemandesdedérogationsmineuresdécritesci-dessous,lors delaséanceordinairedu4mars2025acompterde19nal’hôt... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - P-2024-07 - Assemblée publique aux fins de consultation - Amendement au règlement no 1300-2020 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale afin de modifier l’article 2.1.2 ...2.1.2 « Obligation de faire approuver des plans relatifs à l’implantation architecturale » afin d’obtenir l’approbation du conseil municipal dans le cas où les travaux ne requièrent pas de permis ou de certificat d’autorisation conformément à l’ar... En savoir plus Rubriques Poser sa candidature aux élections ...e MAMH propose des séances d’information virtuelles pour les futures candidates et futurs candidats aux prochaines élections municipales. De l’information générale et des outils sont également disponibles sur le site du Ministère, de même que les in... En savoir plus Pages Plan du site ...nances Avis publics Règlements municipaux Emplois Finances Politiques et programmes Vie démocratique Conseil municipal Séances du conseil et procès-verbaux Services Services aux citoyens Calendrier des collectes... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - MRC - EV - Règlements numéros 388-24, 389-24, 390-24, 391-24, 392-24 et 393-24 – Budget 2025 ...VIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné : QU’à sa session ordinaire du 18 décembre 2024, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord a adopté les règlements numéros 388-24, 389-24, 390-24, 391-24, 392-24... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement administratif AP - PP-2024-14 - Assemblée publique aux fins de consultation - Amendement au règlement 1297-2020 de zonage afin de modifier l’annexe 3 : Grille des spécifications de la zone PÉRIU-500 ...NT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage n o 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 17 juin 2024,... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - PP-2024-13 - Assemblée publique aux fins de consultation - Amendement au règlement 1297-2020 de zonage afin de modifier l’article 5.2.11 ...NT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage n o 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 4 juin 2024, l... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP – PP-2024-04 – Assemblée publique aux fins de consultation – Amendement au règlement no 1297-2020 relatif au zonage afin de modifier les articles 4.1.3, 4.3.3, 8.3.2 et les annexes 2 et 3 ...NT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage n o 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 5 mars 2024, le co... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - PP-2025-05 - Assemblée publique aux fins de consultation - Amendement au règlement no 1297-2020 afin de modifier les articles 3.2.4, 4.3.6, 5.2.17, 7.1.1, 16.3.3 et les annexes 1 et 3 ...NT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage n o 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 4 février 2025,... En savoir plus Rubriques Plantes nuisibles et envahissantes ...la berce du Caucase avec la berce laineuse, une plante indigène qui n’est pas nuisible. Nous désirons vous informer que la Municipalité procédera à l’élimination de cette plante si celle-ci est située sur un terrain municipal ou dans une emprise de... En savoir plus Rubriques Consommation d’eau ...sée pour votre résidence ! Voir l'article complet Période d’arrosage L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal aux fins d’arrosage de pelouses, jardins, fleurs, arbres, arbustes et autres végétaux est défendue durant la périod... En savoir plus Rubriques Fosses septiques ...e des fosses septiques Dans un souci de poursuivre ses objectifs en matière d’environnement et de développement durable, le conseil municipal désire vous informer qu’à partir de 2020, le service d’urbanisme procèdera, en vertu du Règlement sur l’éva... En savoir plus Rubriques Période d’arrosage L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal aux fins d’arrosage de pelouses, jardins, fleurs, arbres, arbustes et autres végétaux est défendue durant la période du 1er¸ mai au 15 septembre de chaque année, à l’exception des périodes... En savoir plus Rubriques Électeurs non domiciliés VOTRE DOMICILE N’EST PAS SITUÉ DANS LA MUNICIPALITÉ OU DANS LA MRC ? Vous pourriez avoir le droit de voter si vous êtes propriétaire d’un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité ou dans la MRC depuis le 18 sep... En savoir plus Pages Journal le Contact ...M. Stéphane Baillargeon , conseiller en communication chez Éditions Média Plus Communication, l’entreprise mandatée par la Municipalité pour la gestion publicitaire, au 514 942-2246 ou par courriel au s.baillargeon@editionsmpc.ca avec un servic... En savoir plus Pages Demande de permis ou certificats ...eux secteurs de la Municipalité. Certaines demandes peuvent être assujetties à ce règlement et nécessitent une résolution du conseil municipal.  Consultez le règlement Tarifs Consultez les coûts reliés aux différents permis et certificats... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Circulation des camions et des véhicules-outils ...ementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale. Seules les copies de règlements revêtues du sceau de la Municipalité et signées par la mairesse et le directeur général et secrétaire-trésorier. Historique règlementaire... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Imposition de compensations pour services municipaux – Année financière 2025 ...TIONS POUR SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2024 CONSIDÉRANT les modalités de paiement des taxes foncières municipales et des compensations sont décrétées par le règlement numéro 1256-2018. Le conseil décrète ce qui suit : SE... En savoir plus Documents - Liste des documents pour les organismes - Liste des documents pour les organismes Demande de reconnaissance ...sein de votre organisme ? Nombre de bénévoles : ___________________________________________________________________ NOMBRE Municipalité Sainte-Sophie MRC Rivière-du-Nord Autre, précisez Total 2 Un organisme enregistré Un groupe citoyen non-enregist... En savoir plus Documents - Liste des documents pour les organismes - Liste des documents pour les organismes Modèle de résolution pour reconnaissance ANNEXE 4 RÉSOLUTION DEMANDANT LA RECONNAISANCE DE L’ORGANISME À LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE AYANT SON SIÈGE SOCIAL À SAINTE -SOPHIE Lors d’une réunion régulière du conseil d’administration de ___________________________________ tenue... En savoir plus Documents - Liste des documents pour les organismes - Liste des documents pour les organismes Modèle de résolution pour reconnaissance ANNEXE 5 RÉSOLUTION DEMANDANT LA RECONNAISANCE DE L’ORGANISME À LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE AYANT SON SIÈGE SOCIAL À L'EXTÉRIEUR Lors d’une réunion régulière du conseil d’administration de ___________________________________ tenue à... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - SP-2024-08 - PHV - Amendement au règlement no 1297-2020 relatif au zonage afin de modifier les articles 3.2.4, 6.1.1 et 16.3.5 ...EMENT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage n o 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 2 avril 2024, le conse... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - PP-2024-08 - Assemblée publique aux fins de consultation - Amendement règlement de zonage afin de modifier les articles 3.2.4, 6.1.1 et 16.3.5 ...EMENT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage n o 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 2 avril 2024, le conse... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - PP-2024-23 - Assemblée publique aux fins de consultation - Amendement au règlement no 1297-2020 relatif au zonage afin de modifier les articles 1.4.2, 4.3.6, 5.2.5, 5.2.15, 5.2.17, 5.2.21 et 9.2.1 ...EMENT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage n o 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 5 novembre 2024, le co... En savoir plus Actualités - 2024-12-04 21:30:58 Compte de taxes: Impacts de la grève de Postes Canada ...15 novembre, et cette suspension du courrier affecte les citoyens qui utilisent les services postaux pour transiger avec la Municipalité ainsi que les envois de la Municipalité. Les paiements par chèque envoyés par la poste pourraient ne pas être re... En savoir plus