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Pages Avis publics Depuis le 13 décembre 2018, les avis publics assujettis audit règlement sont : Ceux exigés en vertu de toute loi au règlement régissant la Municipalité de Sainte-Sophie ; Publiés dans le site Web de la Municipalité de même que sur le babillard si... En savoir plus Actualités - 2025-02-10 15:54:11 Avis concernant l’envoi d’enquêtes pour l’évaluation foncière 2026 Dans le cadre de l’analyse en vue du nouveau rôle d’évaluation foncière qui entrera en vigueur le 1er janvier 2026 , la MRC a mandaté la firme LBP Évaluateurs qui procédera très bientôt à l’envoi postal d’enquêtes portant sur les revenus et dépe...... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) 2e avis public - Assemblée extraordinaire du conseil municipal le 17 juin 2024 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca 2 e AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE v...... En savoir plus Coordonnées Travaux publics En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - MRC - Préavis de défaut de paiement de taxes En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 5 novembre 2024 ...méthodes peuvent être appliquées à la suite de l’approbation de celles-ci par le directeur ou un contremaître des travaux publics. » 2. L’article 4.8 est abrogé. Guy Lamothe Maire Matthieu Ledoux, CPA Directeur général et greffier-trésorier Avis d... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 décembre 2024 ...ont ceux apparaissant à l’annexe « D » jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 7. Service des travaux publics Les tarifs applicables par la direction du service des travaux publics sont ceux apparaissant à l’annexe « E » joint... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 12 décembre 2023 ...if à la circulation et au stationnement afin de modifier les annexes G : Règles relatives au stationnement sur les chemins publics, H : Interdiction de stationner à certaines périodes ou à certaines heures ou en excédent d’une certaine période ou... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 novembre 2023 ...tif à la circulation et au stationnement afin de modifier les annexes G : règles relatives au stationnement sur les chemins publics et V1 : limite de vitesse de 30 km/h 1.7Avis de motion et dépôt du projet de règlement n o P-2023-33 - Amendement a... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 3 octobre 2023 ...t, au moins 30 jours avant qu'il ne soit soumis au ministre, être publié selon la procédure prévue pour la publication des avis publics, avec un avis mentionnant que toute personne qui désire s'opposer à l'approbation du règlement doit en informer... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 5 septembre 2023 ...t, au moins 30 jours avant qu'il ne soit soumis au ministre, être publié selon la procédure prévue pour la publication des avis publics, avec un avis mentionnant que toute personne qui désire s'opposer à l'approbation du règlement doit en informer... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 14 janvier 2025 ...énéficiant du réseau d’aqueduc, tel qu'il appert de l'estimation détaillée préparée par Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 17 décembre 2024, incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégrant... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 février 2025 ...énéficiant du réseau d’aqueduc, tel qu'il appert de l'estimation détaillée préparée par Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 17 décembre 2024, incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégrant... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 10 décembre 2024 ...é incendie • Chef aux opérations et prévention - Sécurité incendie • Capitaine - Sécurité incendie • Directeur - Travaux publics • Contremaître - Travaux publics Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalité de Saint... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 5 septembre 2023 ...4 N o de résolution ou annotation CONSIDÉRANT QUE l’article 63.3 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la « Loi sur l’accès ») prévoit l’obligation pour les Municipali... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 mars 2025 ...lfridVal-des-Lacs, cheminIntersection rue de la Taupinière 5. L’annexe G : Règles relatives au stationnement sur les chemins publics est modifié par : � stationner sur les chemins publics; � Nom de la rueInterdictionDirection Abercrombie, chemin... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 1er avril 2025 ...batteries des véhicules électriques ou des véhicules hybrides. Les bornes peuvent être installées dans des établissements publics (commerces, stations-service) ou privés (habitations, entreprises). » 7. L’annexe 3 « Grilles des spécifications » e... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 3 octobre 2023 ...tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Activité Période Taux horaire Travaux publics Ghyslain Labelle Brigadier S. O. Année scolaire en cours 25,00 $ Travaux publics Sylvie Théberge Brigadièr... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 4 avril 2023 ...stationnement afin de modifier les annexes A : Arrêts obligatoires et G : Règles relatives au stationnement sur les chemins publics 1.5Avis de motion et dépôt du projet de règlement n o P-2023-09 - Amendement au règlement n o 1299-2020 relatif a... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage et annexes Règlement zonage 1297-2020 ...X INDUSTRIES 46 3.4.1 Dispositions générales 46 3.4.2 Usage complémentaire autorisé 47 3.5 USAGES COMPLÉMENTAIRES AUX USAGES PUBLICS 47 3.5.1 Dispositions générales 47 3.5.2 Usage complémentaire autorisé 48 3.6 USAGES COMPLÉMENTAIRES AUX USAGES AGRIC... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 17 janvier 2023 ...thlète de Sainte-Sophie - Enryck Legault 3.RESSOURCES HUMAINES3.1Nomination de Simon Coyne à titre de directeur des travaux publics par intérim3.2Prise de connaissance - Embauches effectuées par le directeur général et greffier- trésorier afin de po... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er novembre 2022 ...LATIF À LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER L'ANNEXE G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS Le conseiller Sébastien Forget, par la présente, donne un avis de motion, à l’effet qu’il sera adopté, à une séance... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 novembre 2023 ...IF À LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES ANNEXES G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS ET V1 : LIMITE DE VITESSE DE 30 KM/H Le conseiller Michel Maurice, par la présente, donne un avis de motion, à... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 février 2023 ...sécurité incendie; − Éric Corbeil, capitaine aux opérations et prévention; − Simon Coyne, directeur du service des travaux publics par intérim; − Stéphane Béland, chef d’équipe du service des travaux publics; − Martin Paquette, directeur du servi... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 5 avril 2022 ...in de pourvoir à des postes temporaires syndiqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Travaux publics Jonathan Malette, journalier, à compter du 14 mars 2022, pour la saison estivale; Nicolas Trépanier, journalie... En savoir plus