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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 17 juin 2024 ORDRE DU JOUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MERCREDI 10 JUILLET 2024 À 18 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1R... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 juillet 2024 ORDRE DU JOUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MERCREDI 10 JUILLET 2024 À 18 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1R... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 décembre 2024 AVIS AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL Séance extraordinaire 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca Mesdames, Messieurs, AVIS vous est donné par M. Matthieu... En savoir plus Événements - 2025-05-10 00:00:00 J'embellis Sainte-Sophie ...  Compost ensaché KIOSQUES D’INFORMATION Kiosque municipal avec les représentants des divers services Présence du conseil municipal Kiosque de prévention du service incendie Organismes locaux et régionaux de la Municipalité Comités de c... En savoir plus Rubriques Droit de mutations immobilières En vertu de la Loi concernant les DMI, chaque municipalité doit percevoir un droit sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire. D’où vient cette taxation ? Le gouvernement provincial l’a instaurée après avoir cessé de redistribuer a... En savoir plus Pages Droit de mutations immobilières En vertu de la Loi concernant les DMI, chaque municipalité doit percevoir un droit sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire. D’où vient cette taxation ? Le gouvernement provincial l’a instaurée après avoir cessé de redistribuer a... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Systèmes d’alarme ...ementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale. Seules les copies de règlements revêtues du sceau de la Municipalité et signées par le maire et le directeur général et greffier-trésorier. Historique règlementaire Numéro du règle... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 16 janvier 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 6 février 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 5 mars 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 2 avril 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 7 mai 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 2 juillet 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 10 juillet 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 6 août 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 3 septembre 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 1er octobre 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 10 décembre 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 10 décembre 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2024 5 novembre 2024 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 28 novembre 2023 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2023 12 décembre 2023 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2023 7 novembre 2023 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2023 3 octobre 2023 En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2023 5 septembre 2023 En savoir plus