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En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 7 mai 2024 ...nce et de prolongation relativement à un emprunt par obligation au montant de 4 539 000 $ qui sera réalisé le 17 mai 2024 - Règlements d’emprunts nos 902, 1225, 1324-2021, 1349-2022, 1372-2023, 1381-2023 2.3Adjudication d'une émission2.4Subvention... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 décembre 2024 ...de l'ordre du jour1.3Adoption du procès-verbal de la séance tenue le 5 novembre 20241.4Dépôt - Procès-verbal de correction - Règlements n os 1297-2020 et SQ-907-20221.5Dépôt - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal1.6N... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Code d’éthique et de déontologie des élus ...ment numéro 1346-2022 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élus es. 1.2.Le Code ne se substitue pas aux lois et règlements en vigueur qui régissent la Municipalité et, de façon plus générale, le domaine municipal. Il est plutôt supplét... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Concernant l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Déneigement privé ...entrepreneur, ses employés, préposés, mandataires, opérateurs, représentants et sous-traitants doivent respecter les lois et règlements en vigueur; ils doivent plus particulièrement respecter toutes les dispositions du Code de la sécurité routière du... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 4 juin 2024 ...néa suivant : « Nonobstant le deuxième alinéa du présent article, le bâtiment devra être reconstruit en conformité avec les règlements d’urbanisme en vigueur au moment de cette reconstruction lorsque le terrain sur lequel se trouvait le bâtiment n... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 3 septembre 2024 ...a nature de la demande; CONSIDÉRANT QUE le comité est d’avis, à partir des informations soumises, que l’application des règlements a pour effet de causer un préjudice sérieux au demandeur puisque les travaux correctifs entraîneraient des coûts... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 6 juin 2023 ...au prix de 2 108 649,80 $ taxes en sus, le tout suivant leur soumission déposée le 5 juin 2023, et ce, payable à même les règlements d'emprunt : − N o 1349-2022 (1 141 366,12 $) − N o 1381-2023 (967 283,68 $) Procès-verbal des délibérations... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 avril 2023 ...é de Sainte-Sophie 15677 N o de résolution ou annotation CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit respecter les lois et règlements en vigueur, et obtenir les autorisations requises avant l’exécution du projet de la piste cyclable – phase 2;... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Plan d’urbanisme Règlement 1296-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Pages Formulaires d'urbanisme Ce service est aussi le lien entre le citoyen et la Municipalité en matière de renseignements relatifs aux règlements, aux permis ou à toute autre information. Le service d’urbanisme émet les permis et les certificats d’autorisation à la suite de l’... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Circulation des camions et des véhicules-outils ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Colportage sur le territoire ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Commerces de regrattier et de prêteur sur gages ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Concernant les animaux ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Gestion contractuelle ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Nuisances ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Systèmes d’alarme ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Tarification pour le financement de certains biens services et activités de la Municipalité de Sainte-Sophie ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Utilisation extérieure de l’eau de l’aqueduc municipal ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 1er octobre 2024 ...tion émanant d'une autorisation ministérielle ou découlant de la déclaration de conformité requise en fonction des lois et règlements en vigueur. 12.Cours d’eau Si les travaux ont lieu dans un cours d'eau, le titulaire doit obtenir de la MRC toute... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 5 novembre 2024 ...éalisé le 18 novembre 2024 2.4Adjudication d'une émission d'obligations à la suite d'une demande de soumissions publiques - Règlements d'emprunts n os 887, 1064, 1065, 1069, 1070, 1079, 1087, 1089, 1093, 1103, 1197, 1207, 1295-2020, 1302-2020, 134... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 2 juillet 2024 ...a nature de la demande; CONSIDÉRANT QUE le comité est d’avis, à partir des informations soumises, que l’application des règlements a pour effet de causer un préjudice sérieux au demandeur puisque les travaux sont déjà exécutés; CONSIDÉRANT Q... En savoir plus