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En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage et annexes Règlement zonage 1297-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Permis et certificats Règlement 1299-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Construction Règlement 1301-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 7 mai 2024 ...E ET DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATION AU MONTANT DE 4 539 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 17 MAI 2024 - RÈGLEMENTS D’EMPRUNTS N OS 902, 1225, 1324-2021, 1349-2022, 1372-2023, 1381-2023 CONSIDÉRANT QUE conformément aux règle... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 3 octobre 2023 ...COURTE ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 4 265 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 16 OCTOBRE 2023 - RÈGLEMENTS D'EMPRUNTS N OS 957, 1001, 1023, 1024, 1028, 1029, 1030, 1032, 1033, 1034, 1052, 1054, 1058, 1060, 1044, 1045,... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 2 mai 2023 ...ou annotation 102-05-23 2.2 ADJUDICATION D'UNE ÉMISSION DE BILLETS À LA SUITE D'UNE DEMANDE DE SOUMISSIONS PUBLIQUES - RÈGLEMENTS D'EMPRUNTS N OS 999, 1027, 1055 ET 1056 Date d’ouverture : 2 mai 2023 Nombre de soumissions : 3 Heure... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement Règlement 1298-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - PIIA, annexes et guides Règlement 1300-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 5 novembre 2024 ...À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 2 878 OOO $ QUI SERA RÉALISÉ LE 18 NOVEMBRE2024 CONSIDÉRANT QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la [Vunicipalité de Sainte-Sophie sou... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 17 janvier 2023 ...re des Finances du Québec Date d’émission : 27 janvier 2023 Montant : 2 809 000 $ CONSIDÉRANT QUE , conformément aux règlements d'emprunts numéros 1073, 1151, 1170, 1177, 1182, 1183, 1188 et 1342-2022, la Municipalité de Sainte-Sophie souha... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 10 décembre 2024 ...s-verbal de la séance ordinaire tenue le 5 novembre 2024, tel que soumis. 1.4 DÉPÔT - PROCÈS-VERBAL DE CORRECTION - RÈGLEMENTS N OS 1297-2020 ET SQ-907-2022 Conformément à l’article 202.1 du Code municipal du Québec, la directrice du... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 juillet 2023 ...u parc David-Brière. 154-07-23 1.18 NOMINATION DE FONCTIONNAIRES DÉSIGNÉS POUR L'ADMINISTRATION ET L'APPLICATION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE la Municipalité peut nommer par résolution les fonctionnaires municipaux chargés... En savoir plus Documents - Liste des documents - Liste des documents Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes ...ogression tels que l'initiation, la récréation, la compétition et l'excellence. Ceci, en stricte conformité avec les lois et règlements propres à chaque activité, assurant ainsi la sécurité des participants. Loisirs Encourager et favoriser la partici... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 2 avril 2024 ...néa suivant : « Nonobstant le deuxième alinéa du présent article, le bâtiment devra être reconstruit en conformité avec les règlements d’urbanisme en vigueur au moment de cette reconstruction lorsque le terrain sur lequel se trouvait le bâtiment n... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 4 avril 2023 ...ite est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règlements applicables. La valeur est établie selon le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité si un terrain, y compr... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 7 mars 2023 ...ite est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règlements applicables. La valeur est établie selon le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité si un terrain, y compr... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 7 février 2023 ...ite est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règlements applicables. La valeur est établie selon le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité si un terrain, y compr... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2020 Édition décembre 2020 ...ebook. ÉVÉNEMENTS 29Le Contact de chez nous DÉCEMBRE 2020 Activités hivernales Vous trouverez le questionnaire et les règlements sur site Web de la municipalité dès le 15 janvier 2021 Dévoilement du ou des vainqueurs le 8 mars. RALLYE DÉCOU... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Cueillette des déchets, de gros rebuts domestiques et la collecte sélective ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Circulation et stationnement ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... 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