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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 17 janvier 2023 ...uprès du ministère des Transports du Québec 6.2Ouverture d'une nouvelle voie de circulation - Rue de l'Iris, lot 5 013 2477.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Dérogation mineure - 305, chemin du Lac-Bertrand7.2Dérogation mineure - 1607, chemin McGuire7.3A... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 5 septembre 2023 ...diqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Date effective Statut Durée Urbanisme Julie Labelle- Goulet Inspectrice en bâtiment 2023-08-10 Permanent Durée indéterminée Urbanisme Marjorie Cla... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 2 mai 2023 ...(Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca6.RÉSEAU ROUTIER, TRANSPORT6.1Aucun7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - 230, boulevard Sainte-S... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 2 mai 2023 ...urée indéterminée Sécurité incendie Carl Boutet Pompier à temps partiel 2023-04-19 Temporaire Durée indéterminée Urbanisme Julie Labelle- Goulet Inspectrice en bâtiment 2023-04-24 Temporaire Remplacement d'un congé de maternité Fi... En savoir plus Rubriques Consommation d’eau Je consomme EAUtrement ! Informez-vous sur le règlement en vigueur pour connaître la période d’arrosage autorisée pour votre résidence ! Voir l'article complet Période d’arrosage L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal aux...... En savoir plus Rubriques Période d’arrosage L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal aux fins d’arrosage de pelouses, jardins, fleurs, arbres, arbustes et autres végétaux est défendue durant la période du 1er¸ mai au 15 septembre de chaque année, à l’exception des périodes...... En savoir plus Emplois Contremaître des loisirs, parcs et espaces verts Pourquoi nous rejoindre ? Un des meilleurs régimes de retraite municipaux Programme d’assurances collectives complet 2 semaines de vacances pendant le temps des fêtes 12 congés personnels par année Programme de coaching et de formation Une éq...... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 1er octobre 2024 ...espectent les critères les articles 3.5 et 3.6 du PIIA; CONSIDÉRANT la recommandation faite par le comité consultatif d’urbanisme à sa séance ordinaire du 1 0 septembre 2024, à la résolution 24-046. Procès-verbal des délibérations du conseil... En savoir plus Rubriques Licence pour chien ...ux articles 16 et 34 du présent règlement. Pour l’élevage, vous devez vous procurer un permis de chenil auprès du service d’urbanisme. Toute demande devra être accompagnée d’un plan d’implantation indiquant les distances avec des cours d’eau, rivièr... En savoir plus Rubriques Fosses septiques ...èglement du Q-2, r.22. Pour l’exécution de travaux d’installation septique, vous devez vous procurer un permis au service d’urbanisme. Formulaire de demande - Installation septique Vidange des fosses septiques Dans un souci de poursuivre ses... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - SP-2024-14- PHV - Amendement au règlement no 1297-2020 relatif au zonage afin de modifier l’annexe 3 : Grille des spécifications de la zone PÉRIU-500 ...e demande de scrutin référendaire en utilisant le formulaire demande de scrutin référendaire : Second projet de règlement d’urbanisme 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-10... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - P-2024-07 - Assemblée publique aux fins de consultation - Amendement au règlement no 1300-2020 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale afin de modifier l’article 2.1.2 ...-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE AUX FINS DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de plans d’implantation et d’intégrati... En savoir plus Rubriques Dérogation mineure ...nte à la qualité de l’environnement ou au bien-être général Si la demande respecte les objectifs du Règlement sur le plan d’urbanisme ; Si les travaux en cours ou déjà exécutés ont fait l’objet d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ont é... En savoir plus Rubriques Garde d’animaux à des fins domestiques ...uperficie requise minimale est de 10 000 m² (107 639 pi²). Pour savoir si votre zone le permet, renseignez-vous au service d’urbanisme. En savoir plus Rubriques Pergola, gazébo (abri moustique) et Serre (non... ...a superficie est égale ou inférieure à 14 mètres carrés. Néanmoins, le respect des dispositions applicables aux règlements d’urbanisme demeure obligatoire. En savoir plus Rubriques Usage complémentaire à l’habitation Pour exercer un usage complémentaire à l’habitation, vous devez vous procurer un certificat d’autorisation au service d’urbanisme. L’usage complémentaire à l’habitation est permis dans certaines zones seulement. Pour savoir si votre zone le permet,... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Sacs d’emplettes des commerces de détail ...dans le cadre d'un processus industriel. Article 5 - Pouvoir d'inspection Un inspecteur municipal, le directeur du service d'urbanisme ou son adjoint peuvent visiter et inspecter tout commerce de détail et sont désignés à appliquer les dispositions d... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 6 août 2024 ...onformité provisoire en vertu du règlement 539-A relatif à la construction de rues, soit le prolongement de la rue Forget 7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Aucun8.LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE8.1Aucun9.COMMUNICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES ET REL... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023 4 juillet 2023 ...- Installation d'un feu de circulation à l'intersection du boulevard des Hauteurs (Route 333) et de la côte Saint-André 7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - 2581, boulevard Sainte-... En savoir plus Rubriques Bâtiments accessoires - garage et remise ...s la réglementation pour l’emplacement d’un bâtiment accessoire sur un lot d’angle et riverain, renseignez-vous au service d’urbanisme. Pour la construction, l’agrandissement, la rénovation ou le déplacement d’une construction accessoire, vous devez... En savoir plus Rubriques Haie ...u bâtiment principal. Pour l’installation d’une clôture ou d’un muret vous devez vous procurer un permis auprès du service d’urbanisme. En savoir plus Rubriques Installation septique ...èglement du Q-2, r.22. Pour l’exécution de travaux d’installation septique, vous devez vous procurer un permis au service d’urbanisme. En savoir plus Rubriques Nouvel ou changement d’usage autre que... Pour savoir si votre projet est autorisé dans votre zone, renseignez-vous auprès du service d’urbanisme. Pour exploiter une entreprise, dont l’usage est autre que habitation, vous devez vous procurer un certificat d’autorisation. Si des rénovations... En savoir plus Rubriques Piscines ...es de propriété. Certaines dispositions d’exception sont prévues dans la réglementation, renseignez-vous auprès du service d’urbanisme. Pour l’installation d’une piscine, vous devez vous procurer un permis. En savoir plus Rubriques Plan d’implantation et d’intégration architecturale Certains secteurs peuvent être assujettis à un PIIA. Vérifier auprès du service d’urbanisme afin de savoir si votre projet doit faire l’objet d’une procédure. Des délais supplémentaires et des frais doivent être prévus relativement à l’analyse du... En savoir plus