Assemblées municipales
 


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Procès-verbaux des séances du conseil municipal
 
La Municipalité de Sainte-Sophie ne garantit pas que les règlements sont en tout temps à jour, et n’assume aucune responsabilité quant aux différences entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Ces documents ne possèdent aucune valeur légale puisqu’il s’agit d’une version administrative. Pour vérifier les dispositions applicables, pour consulter le texte officiel ou un règlement n’apparaissant pas sur le site Internet, veuillez vous adresser au service du greffe.Veuillez prendre note que tous les dossiers PDF à partir de l’année 2015 ont la fonction recherchable (crtl F).


 
Procès-verbal du 2 mai 2017 / PDF-5.2 Mo
 
Procès-verbal du 4 avril 2017 / PDF-12.4 Mo
 
Procès-verbal du 7 mars 2017 / PDF-5.8 Mo
 
Procès-verbal du 7 février 2017 / PDF-6.7 Mo
 
Procès-verbal du 17 janvier 2017 / PDF-8.7 Mo
 
 
 
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