Assemblées du conseil municipal
 

Dernière assemblée municipale pour 2017 aura lieu le 12 décembre 2017.

Les assemblées régulières du conseil municipal pour l’année 2018 se dérouleront à la salle du conseil située à hôtel de ville au 2199, boulevard Sainte-Sophie.

Assemblées régulières Heure des assemblées
16 janvier 19 h
6 février 19 h
6 mars 19 h
3 avril 19 h
1er mai 19 h
5 juin 19 h
3 juillet 19 h
14 août 19 h
4 septembre 19 h
2 octobre 19 h
6 novembre 19 h
11 décembre 19 h

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Procès-verbaux des séances du conseil municipal
 
La Municipalité de Sainte-Sophie ne garantit pas que les règlements sont en tout temps à jour, et n’assume aucune responsabilité quant aux différences entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Ces documents ne possèdent aucune valeur légale puisqu’il s’agit d’une version administrative. Pour vérifier les dispositions applicables, pour consulter le texte officiel ou un règlement n’apparaissant pas sur le site Internet, veuillez vous adresser au service du greffe.Veuillez prendre note que tous les dossiers PDF à partir de l’année 2015 ont la fonction recherchable (crtl F).


 
Procès-verbal du 21 novembre 2017 / PDF-10.9 Mo
 
Procès-verbal du 3 octobre 2017 / PDF-6.5 Mo
 
Procès-verbal du 5 septembre 2017 / PDF-6.3 Mo
 
Procès-verbal du 15 août 2017 / PDF-4.9 Mo
 
Procès-verbal du 4 juillet 2017 / PDF-2.6 Mo
 
Procès-verbal du 6 juin 2017 / PDF-11.8 Mo
 
Procès-verbal du 2 mai 2017 / PDF-5.2 Mo
 
Procès-verbal du 4 avril 2017 / PDF-12.4 Mo
 
Procès-verbal du 7 mars 2017 / PDF-5.8 Mo
 
Procès-verbal du 7 février 2017 / PDF-6.7 Mo
 
Procès-verbal du 17 janvier 2017 / PDF-8.7 Mo
 
 
 
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