JPEG - 864.1 ko
 
Règlements généraux
 

Vous trouverez dans cette section une multitude de règlements municipaux. Veuillez prendre note que tous les amendements concernant les règlements sont insérés à la suite de ceux-ci dans chaque document.

La Municipalité de Sainte-Sophie ne garantit pas que les règlements sont en tout temps à jour, et n’assume aucune responsabilité quant aux différences entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Ces documents ne possèdent aucune valeur légale puisqu’il s’agit d’une version administrative. Pour vérifier les dispositions applicables, pour consulter le texte officiel ou un règlement n’apparaissant pas sur le site Internet, veuillez vous adresser au service du greffe.
 
Circulation et stationnement / PDF-5 Mo
 
Propreté, sécurité, paix et ordre dans les rues, les trottoirs, les parcs et les places publiques / PDF-30.5 ko
 
Nuisances / PDF-569.7 ko
 
Système d’alarme / PDF-19.2 ko
 
Garde des animaux domestiques / PDF-8.6 Mo
 
Interdiction de circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils. / PDF-3.3 Mo
 
Circulation des camions et des véhicules-outils / PDF-708.9 ko
 
Colportage sur le territoire de la municipalité de Sainte-Sophie / PDF-1.7 Mo
 
Sécurité incendie / PDF-116.8 ko
 
Code éthique et déontologie des élus / PDF-492.3 ko
 
Amendement au règlement SQ-900 relatif à la circulation et au stationnement (limites de vitesse de 30 KM/H / PDF-2.1 Mo
 
Tarifications et modalités relatives à l’utilisation de certains biens et services offerts par le service des Loisirs, culture et de la vie communautaire / PDF-1007.8 ko
 
Frais d’administration / PDF-551 ko
 
Imposition de taxes et compensations pour service pour l’année 2016 / PDF-2.7 Mo
 
Amendement au règlement 1160, relatif à la tarification et à l’utilisation de certains biens et services offerts par le service des Loisirs, culture et vie communautaire / PDF-1.3 Mo
 
Amendement au règlement SQ-908-03, Interdiction de circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils. / PDF-2 Mo
 
Amendement au règlement SQ-907 relatif à la garde des animaux domestiques / PDF-716.1 ko
 
Amendement au règlement 1160 relatif à la tarification et modalités relatives à l’utilisation de certains biens et service offerts par le service des loisirs, culture et vie communautaire / PDF-851.4 ko
 
Imposition de taxes et compensation pour services pour l’année 2017 / PDF-2.3 Mo
 
 
 
2199, boulevard Sainte-Sophie
Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1
Téléphone : 450 438-7784
Sans frais : 1 877 438-7784