Vous trouverez dans cette section une multitude de règlements municipaux. Veuillez prendre note que tous les amendements concernant les règlements sont insérés à la suite de ceux-ci dans chaque document.

La Municipalité de Sainte-Sophie ne garantit pas que les règlements sont en tout temps à jour, et n’assume aucune responsabilité quant aux différences entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Ces documents ne possèdent aucune valeur légale puisqu’il s’agit d’une version administrative. Pour vérifier les dispositions applicables, pour consulter le texte officiel ou un règlement n’apparaissant pas sur le site Internet, veuillez vous adresser au service du greffe.
 
 
Circulation et stationnement, tel qu’amendé
 
 
Propreté, sécurrité, paix et ordre dans les rue, les trottoirs, les parcs et les places publiques, tel qu’amendé
 
 
Nuisances, tel qu’amendé
 
 
Système d’alarme
 
 
Garde des animaux domestiques, tel qu’amendé
 
 
Circulation des camions et des véhicules-outils, tel qu’amendé
 
 
Colportage sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Sophie, tel qu’amendé
 
 
Sécurité incendie
 
 
Tarification et modalités relatives d’utilisation de certains bien et services offert par le service des Loisirs de la culture et de la vie communautaire, tel qu’amendé
 
 
Frais d’administration
 
 
Imposition de taxes et compensations pour service pour l’année 2016
 
 
Imposition de taxes et compensation pour services pour l’année 2017
 
 
Code d’éthique et de déontologie des élus_ révisé
 
 
 
 
 
 
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