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Avis publics - Archives 2015
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 16 décembre 2015
pour le 340, rue de la Rivière, 138, rue Kim et le 1015, chemin de l’Achigan Est / PDF-293.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 9 décembre 2015
Règlement 1167 / PDF-467.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 9 décembre 2015
Règlement 1168 / PDF-760.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 8 décembre 2015
Règlement 1164 / PDF-505.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 4 décembre 2015
Règlement 1163 / PDF-439.3 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 27 novembre 2015
PDF-389.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 23 novembre 2015
Aux personnes habiles à votrer ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire du bassin de la rue Saint-Wilfrid / PDF-1.1 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 23 novembre 2015
Règlement 1156 / PDF-439.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 novembre 2015
Second projet de règlement d’urbanisme no 05-2015 / PDF-1 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 novembre 2015
pour le 340, montée Masson, 380, rue du Domaine, 495, rue Nadeau, 114, rue du Père-Eugène, 440, rue du Roc / PDF-328.3 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 28 octobre 2015
exercice financier 2016 / PDF-412.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 28 octobre 2015
Règlement 1162 / PDF-448.8 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 octobre 2015
Lot 2 760 081, boul. Sainte-Sophie / PDF-306.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 14 octobre 2015
Amendant le règlement d’emprunt 1095 / PDF-462.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 14 octobre 2015
modifiant le règlement 506-G, régie interne et le règlement 506-I, relatif au zonage / PDF-570.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 1er octobre 2015
Règlement 1157-1158 et 1159 / PDF-465 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 1er octobre 2015
Règlement 1155 / PDF-512.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 16 septembre 2015
pour le 348, rue des Loisirs, 375 chemin de l’Achigan Sud, 87, rue de la Taupinière, 802, chemin de Val-des-Lacs et le 109, terrasse Pierre / PDF-448.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 septembre 2015
Règlement 1160 - Tarifications et modalités relatives à l’utilisation de certains biens et services offerts par le service des Loisirs, culture et de la vie communautaire / PDF-456.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 septembre 2015
Règlement 1161 - Frais d’administration / PDF-463.9 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 14 septembre 2015
Amendant le règlement d’emprunt 957 / PDF-1.8 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 9 septembre 2015
Règlements d’emprunts 1153 et 1154 / PDF-538.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 31 août 2015
Règlement 1151, travaux d’aménagement d’infrastructures sur une partie du boulevard Sainte-Sophie / PDF-399.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 27 juillet 2015
modifiant le règlement 506-G relatif à la régie internet et le 506-I au zonage. / PDF-577 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 juillet 2015
299, rue Saint-Denis, 319, rue du Domaine, 2192, terrasse Jouvence, 2358, rue Sainte-Marie et le 112, rue des Torrents / PDF-464.9 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 8 juillet 2015
Règlement 1154, fourniture d’un camion autopompe-citerne 1500 G.l. / PDF-719 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 8 juillet 2015
Règlement 1153, réfection de l’abri de sel / PDF-718.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 8 juillet 2015
Règlement 1152, amendement au règlement SQ-907 relatif à la garde d’animaux domestiques / PDF-509.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 22 juin 2015
rue Cyr, rue Josée, rue Leroux et la rue Lanthier / PDF-269.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 17 juin 2015
Règlements 1145, 1146, 1147, 1148, 1149 / PDF-607.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 10 juin 2015
651, rue Nadeau, 1105, chemin Abercrombie, 103, rue Durocher et le 668, rue des Cèdres / PDF-488.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 3 juin 2015
Règlement d’emprunt 1151 pour exécution de travaux d’aménagement d’infrastructure sur une partie du boulevard Sainte-Sophie / PDF-1.1 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 3 juin 2015
Règlement d’emprunt 1150 pour exécution de travaux de revêtement bitumineux rues, Kim, rue Peggy, rue Molly-Anne et rue Coralie / PDF-1.2 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 3 juin 2015
Règlement 1141 / PDF-496.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 3 juin 2015
Règlement 1144 / PDF-528.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 13 mai 2015
309, rue Richer, 366, rue de la Rivière, 111, rue Élaine et le 108, rue Francis / PDF-484.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 mai 2015
Règlement d’emprunt 1149, pour travaux de revêtement bitumineux sur la rue Félix-Leclerc / PDF-1.2 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 mai 2015
Règlement d’emprunt 1148, pour travaux de revêtement bitumineux sur les rues Even, Charlie et Alexanne / PDF-1.2 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 mai 2015
Règlement d’emprunt 1147, pour travaux de revêtement bitumineux sur les rues Marcotte et Charbonneau / PDF-1.4 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 mai 2015
Règlement d’emprunt 1146 pour travaux de revêtements bitumineux sur une parcelle des rues Russell et Rosaly / PDF-1.2 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 mai 2015
Règlement d’emprunt 1145, pour travaux de revêtement bitumineux sur la rue Lanthier / PDF-1.1 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 1er mai 2015
PDF-364.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 avril 2015
459, boul. Sainte-Sophie, 463, rue de la Rivière, 925 rue Deguise,
327, rue Richer, 493, rue de la Rivière / PDF-445 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 14 avril 2015
second projet de règlement d’urbanisme 1141 / PDF-1 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 14 avril 2015
rue Cyr, rue Josée, rue Leroux et la rue Lanthier / PDF-976.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 19 mars 2015
283, rue Marcel, 571, chemin de l’Achigan Sud et le 721, rue Louise / PDF-444.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 16 mars 2015
Projet de règlement d’urbanisme 1141 / PDF-525.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 16 mars 2015
Règlement 1140 / PDF-454.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 2 mars 2015
Règlement 1139 / PDF-507.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 18 février 2015
Règlement 1137 / PDF-483.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 18 février 2015
Règlement 1138 / PDF-505.3 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 18 février 2015
Règlement 1136 / PDF-559.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 18 février 2015
rue Gaussiran, rue de l’Avenir, ruedes Loisirs, rue Jimmy, rue des Pins, rue Champagne, rue Charbonneau et rue Gason / PDF-754.9 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 23 janvier 2015
Projet de règlement d’urbanisme 02-2014 / PDF-743.5 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 13 janvier 2015
Règlement 1134 / PDF-483.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 13 janvier 2015
Règlement 1132 / PDF-476 ko
 
 
 
 
2199, boulevard Sainte-Sophie
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