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Avis publics - Archives 2014
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 17 décembre 2014
366, rue des Perdrix et le 459, chemin de l’Achigan Sud / PDF-284.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 10 décembre 2014
Entrée en vigueur / PDF-380.8 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 10 décembre 2014
Règlement 1134 / PDF-609.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 10 décembre 2014
Entrée en vigueur / PDF-403.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 10 décembre 2014
Règlement d’emprunt 1132 / PDF-1 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 10 décembre 2014
Entrée en vigueur / PDF-513.9 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 27 novembre 2014
PDF-333.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 19 novembre 2014
Entrée en vigueur / PDF-458.8 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 14 novembre 2014
347, rue Russell et le 318, montée Masson / PDF-488.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 7 novembre 2014
Entrée en vigueur / PDF-466.3 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 octobre 2014
105, rue de la Fabrique, 2925, boul. Sainte-Sophie, 355 rue du Belvédère, 635, chemin de l’Achigan Ouest, 379 rue Serge / PDF-466.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 octobre 2014
modifiant le règlement de zonage no 506-1, tel que déjà amendé / PDF-1.2 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 17 septembre 2014
Pour le 307, rue Vallée et le 442, rue du Lac / PDF-275.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 16 septembre 2014
Projet de règlement d’urbanisme no 01-2014 / PDF-696.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 10 septembre 2014
Exercice financier 2015 / PDF-492.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 20 août 2014
PDF-1.2 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 20 août 2014
Entrée en vigueur / PDF-443.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 août 2014
Élection générale du 3 novembre 2013 / PDF-936.3 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 13 août 2014
Entrée en vigueur / PDF-542.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 juillet 2014
Entrée en vigueur / PDF-515.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 juillet 2014
Entrée en vigueur / PDF-542 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 9 juillet 2014
Règlement 1123 / PDF-728.6 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 9 juillet 2014
Règlement 1122 / PDF-733.9 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 4 juillet 2014
Entrée en vigueur / PDF-539.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 2 juillet 2014
Élections générales du 3 novembre 2013 / PDF-920.1 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 17 juin 2014
Pavage de la rue Maude, rue Gérard, rue Alycia, rue Cédrick, rue Alexis, rue Pierre-Samuel et 2 parties de la rue de la Rivière / PDF-534.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 juin 2014
Pour le 235, rue Sylvie, 109 rue Alexis, 3220, rue Godard, 105, rue Félix-Leclerc, 310, rue du Boisé et le 1601, rue Gibson / PDF-312.7 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 juin 2014
Entrée en vigueur / PDF-451.8 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 26 mai 2014
Amendement au règlement d’emprunt 1001 / PDF-679.9 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 26 mai 2014
Amendement au règlement d’emprunt 1023 / PDF-669.2 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 22 mai 2014
Pour le 338, rue Henri / PDF-339.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 16 avril 2014
Pour le 649, rue Louise, 109, rue Alexis et le 1457, chemin de Val-des-Lacs / PDF-363.9 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 15 avril 2014
Piste cyclable phase I / PDF-473.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 11 avril 2014
MRC de la Rivière-du-Nord / PDF-1.4 Mo
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 9 avril 2014
Régie intermunicipale du Parc Régional de la Rivière-du-Nord / PDF-244.4 ko
 
 
Donné à Sainte-Sophie ce 9 avril 2014
Rues Maude, Gérard, Alycia, Cédrick, Alexis et Pierre-Samuel / PDF-166.6 ko
 
 
 
 
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